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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardins d'alsace
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L'ESPRIT PATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT PATES
Jardins d'alsace, SàRL

Numéro de dépôt :
3982058
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
L\'ESPRIT PATES de Jardins d\'alsace

Présentation de la marque L'ESPRIT PATES

Déposée le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardins d'alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ESPRIT PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardins d'alsace domicilié(e) 9 route de vogelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 515 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jardins d'alsace, M. IMHOFF Benoit domicilié(e) chez Esprit d'alsace, ZA de la passerelle - 68190 - ENSISHEIM - France.

La marque L'ESPRIT PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT PATES est expirée depuis le 11 février 2023.

Jardins d'alsace a également déposé les autres marques suivantes : METEORITES , NOËL D'ALSACE , JA JARDINS D'ALSACE , MEMOIRE DE REGIONS , JA JARDINS D'ALSACE , NUDLA HISLA , JF LES JARDINS DE FRANCE


Jardins d'alsace, SàRL - 9 route de vogelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France - SIREN 340515022


jardins d'alsace, M. IMHOFF Benoit - chez Esprit d'alsace, ZA de la passerelle - 68190 - ENSISHEIM - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Plats préparés à base de pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires cuites et préparée ; sandwichs ; pizza ; sauces pour pâtes ; sauces pour salades ; glaces comestibles ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité pour la vente de pâtes alimentaires et produits derivés.

Service de restauration (alimentaire) ; services de restauration rapide (alimentaire) et vente à empoter. Sercices de bar ; services hôteliers.